Est-ce que quelqu'un pourrait m'indiquer précisement où je peux trouver la nomenclature de la nouvelle loi sur l'eau? C'est surtout la partie "travaux en rivière" qui m'intéresse.
Merci d'avance.
Nomenclature nouvelle loi sur l'eau.
CONTENUS ASSOCIÉS
March 2021
CV de Natacha BRUNET - BELLOT (Contrat d'apprentissage pour la Licence Professionnelle "Milieux Aquatiques et Eaux Pluviales" [MAEP])
CV de Lucie Monnin (ingénieur ou technicien qualité de l'eau / hydroécologie - Puy de Dôme )
CV de Cyril Chardon (assistant chargé d'étude de la Flore)
CV de Simon Vancoillie (Contrat apprentissage de 2 ans en BTSA Gestion et Protection de la Nature)
CV de Maxime OULES (Chargé d'études/de mission en gestion de l'eau et des milieux aquatiques)
CV de Clémentine DELAGE (Chargée de mission PAPI/Contrat de rivières)
CV de Mathilde Nicola (Apprentie en alternance dans le domaine de la restauration écologique des milieux aquatiques)
CV de Andrea Rücker (Géographe, Hydrologue)
CV de Mounir CHAIBLAINE (Chargé de mission GEMAPI / Technicien rivière / Gestion Milieux aquaiques / Ingénierie Sociétale)
CV de Louis CALCHERA ( Chargé de mission - Hydrobiologiste)




Sur Legifrance en fouillant par ici :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000790…
Sauf erreur de ma part, la dernière nomenclature date de 2006 (decret 2006-881 du 17 juillet 2006).
J'ai fait des recherches de mon côté et j'ai trouvé la même réponse. Ca me parassait un peu bizarre qu'il y ait une nouvelle loi sur l'eau mais sans que la nomenclature change, je voulais donc être sûr. Merci de m'avoir répondu.
Bonjour,
Ok même réponse. Même date à ma connaissance.
Perso j'avais trouvé ça : http://www.environnement.ccip.fr/eau/entreprise/regime-declaration-auto…
Ceci est un document d'une chambre de commerce mais c'est simple et pas mal fait...
La nomenclature est là : http://www.environnement.ccip.fr/eau/entreprise/regime-nomenclature-lis…
Bonne lecture!