consultation pour la deuxieme partie des assises de l'eau (avant le 10 janvier)
Convention entre deux structures gemapienne
Responsabilités des collectivités en cas de débordement d’un cours d’eau
Plan de prévention des risques / sécurité des travaux en cours d'eau
CCTP sondes de mesure qualité plan d'eau / cours d'eau
Garantie Décennale caissons végétalisés
Responsabilités vis à vis du maintien du profil en long entre deux ouvrages
Procédure Acquisition bien sans maître
Note d'information relative aux modalités d'exercice de la compétence GEMAPI
Mission d'assistance sur la mise en oeuvre de la compétence GEMAPI sur le territoire du SMRB