Modèles de convention travaux entre propriétaires et syndicat

Anonyme (non vérifié)

Bonjour,

Je suis à la recherche de modèles de convention à passer avec les propriétaires riverains car nous allons effectuer des travaux en rivière.
Si vous en avez sous le coude, je suis preneuse!

Alexandra Fusier
Animatrice du contrat global de la Voire

Vincent MOLINIER (non vérifié)

lun 22/02/2010 - 14:53

Je vous joins qq exemples par mail.

Vincent Molinier

Magali Boudeau (non vérifié)

ven 07/11/2014 - 14:16

Bonjour,

Pour les mêmes raisons, je serais également intéressée par ce genre de document si possible...

Merci!

Magali Boudeau

Alain Duplan (non vérifié)

mer 19/11/2014 - 12:27

Bonjour,
je vous envoie le type de convention que nous utilisons sur notre BV.
N'hésitez pas à me contacter si besoin de précisions.
Alain Duplan
syndicat basse vallée de l'Ain

SMECRU2

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mer 09/08/2017 - 11:47

Bonjour,

Je relance le sujet car arrivé trop tard sur la corde à linge....Donc si quelqu'un a un modèle de convention syndicat/propriétaire je suis preneur (travaux d'arasement d'un seuil - pas d'usage).

Merci,

A+

Luc (non vérifié)

lun 21/08/2017 - 20:12

Bonjour,

J'en ai une à vous proposer. Vous pouvez me joindre au 04 94 55 78 23.

SMECRU2

Profile picture for user SMECRU2

ven 25/08/2017 - 10:03

Bonjour,

Je viens de voir votre réponse (soucis sur le forum visiblement).....je vous remercie mais on m'a par ailleurs transmis des modèles.

A bientôt,

 

 

Benjamin Moufflet (non vérifié)

lun 12/02/2018 - 17:49

Des modèles sont possible à récupérer?
Par avance merci

CONTENUS ASSOCIÉS

mars 2021

  • CV de Clémentine DELAGE (Chargée de mission PAPI/Contrat de rivières)

  • CV de Mathilde Nicola (Apprentie en alternance dans le domaine de la restauration écologique des milieux aquatiques)

  • CV de Andrea Rücker (Géographe, Hydrologue)

  • CV de Mounir CHAIBLAINE (Chargé de mission GEMAPI / Technicien rivière / Gestion Milieux aquaiques / Ingénierie Sociétale)

  • CV de Louis CALCHERA ( Chargé de mission - Hydrobiologiste)

  • CV de lydie roccati (technicien de rivière en apprentissage, en alternance)

  • CV de Tiffanie Cave-Larrere (Chargée de mission Eau Environnement)

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  • CV de Julie Weiss (Chef de projet - Chargée de mission - Eau / Environnement / Aménagement du territoire / Développement durable)

  • CV de Yohann Benmalek (Chargé d'Etudes Environnement)