Bonjour à tous,
Je travaille actuellement sur l'élaboration d'un contrat de rivière Truyère amont qui concerne les départements du Cantal et de la Lozère.Il existe sur ce territoire le SIVOM Bès-Truyère qui serait susceptible de porter le projet.Cependant,toutes les communes du périmètre n'adhèrent pas à ce Syndicat.Si vous avez été confronté à ce type de problème,pourriez vous me faire part de votre expérience et des documents que vous avez utilisés (conventions,accords,...)?
Par ailleurs,je suis à la recherche d'exemple de dossiers préalable, de dossiers de consultation relatifs à la mise en place d'un contrat de rivière afin de les consulter et de m'en inspirer.
Merci par avance et bonne continuation
Yannick
Montage d'un projet de gestion intégrée sur un bassin versant
CONTENUS ASSOCIÉS
mars 2021
CV de Loïc Le Hingrat (Ingénieur - Gestion des milieux aquatiques)
CV de Margot Bonnevie (Stage)
CV de Gérémine Girard (chargée de mission en environnement )
CV de Natacha BRUNET - BELLOT (Contrat d'apprentissage pour la Licence Professionnelle "Milieux Aquatiques et Eaux Pluviales" [MAEP])
CV de Lucie Monnin (ingénieur ou technicien qualité de l'eau / hydroécologie - Puy de Dôme )
CV de Cyril Chardon (assistant chargé d'étude de la Flore)
CV de Simon Vancoillie (Contrat apprentissage de 2 ans en BTSA Gestion et Protection de la Nature)
CV de Maxime OULES (Chargé d'études/de mission en gestion de l'eau et des milieux aquatiques)
CV de Clémentine DELAGE (Chargée de mission PAPI/Contrat de rivières)
CV de Mathilde Nicola (Apprentie en alternance dans le domaine de la restauration écologique des milieux aquatiques)
Siège social :
27 rue Nicolas Chorier 38000 GRENOBLE
Tél : 04 76 48 98 08
Antenne Auvergne :
Pôle 22 bis
22 bis Impasse Bonnabaud
63000 CLERMONT-FERRAND
Tél : 06 22 79 64 97
NOS PARTENAIRES
Bonjour,
en Rhône Alpes, l'Agence de l'Eau, la Région et la DIREN ont travaillé conjointement à l'établissement de documents types pour les contrats de rivière.
la mission n'a pas encore abouti sous l'angle de la mise en forme, mais l'essentiel du travail technique est achevé. je pense donc que tu peux récupérer ces documents en appelant Cécile MARQUESTE à la délégation Rhône Alpes de l'Agence de l'Eau.
bonne continuation.
Pierre.
Bonjour,
Ton SIVOM actuel pourra porter la phase préalable du Contrat de rivières et pour cela il faut que tu présente en Comité National d'Agrément le dossier sommaire de candidature.
ensuite c'est la phase de création du Comité de rivières (organe de décision du Contrat- arrêté préfectoral) et le lancement des études préalables (entre 3 et 6 ans selon les endroits avec des commissions thématiques et tout et tout !!!) te permettant de définir tes enjeux, tes objectifs, tes fiches actions, tes financements et ta programmation ...
Pour la phase de mise en oeuvre, les partenaires financiers exigeront certainement que soit créée une structure porteuse unique soit un syndicat de rivières (SM, SIVU...)...
tu peux me contacter pour des cahiers des charges sur les études préalables mais je ne retrouve malheureusement plus le dossier sommaire en format informatique...
Bon courage