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Message d'état

onKernelRequest

Dossier définitif de candidature du Contrat de Rivières Ay-Ozon

Résumé
Proposé par Syndicat Intercommunal à Vocation Unique de l’Ay-Ozon (SIVU Ay-Ozon)
Ressources communications
Porte documents public
Fiche action.pdf
Support 1/2.pdf
Support 2/2.pdf

CONTENUS ASSOCIÉS

mars 2016

  • dotation aux amortissements

  • enquete publique - nombre dossiers

  • La Région et l'assainissement

  • Création passe à poissons - convention avec propriétaire

  • Etude quantitative - Volumes prélevables - SDAGE RMC 2009

  • Imputation budgétaire (encore et toujours)

février 2016

  • Imputation cotisations syndicales

  • délibérations

  • Compte de tiers et mise en oeuvre de plan de gestion rivière

  • affectation budgétaire - équilibrer le budget

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Siège social :
27 rue Nicolas Chorier 38000 GRENOBLE
Tél : 04 76 48 98 08

Antenne Auvergne :
Pôle 22 bis
22 bis Impasse Bonnabaud
63000 CLERMONT-FERRAND
Tél : 06 22 79 64 97

 

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