Bonjour,
j'avoue être assez fainéant sur ce sujet qui ne passionne pas plus que çà. Pour compléter ma demande, un futur syndicat mixte devrait bientot (enfin!) voir le jour 1er semestre 2010 et remplacer ma Com Com qui porte les études du contrat de rivière alors qu'elle ne couvre que la moitié du BV.
Dans l'attente de l'arrêté de constitution par le Préfet, auriez-vous des infos à me faire passer sur les démarches administratives (et auprès de quels organismes) pour tout ce qui touche à l'attribution de SIRET... afin que je n'oublie rien. Si vous avez une idée des délais moyens de ces démarches.
Ce message s'adresse donc aux créateurs de syndicats nouveaux, sans aucune présence d'une gestion antérieure des cours d'eau (fusion, élargissement de périmètre).
Merci d'avance
Vincent
salut Vincent,
pour tout ce qui est immatriculation il faut un certain temps et bcp d'organisme à contacter, dans tous les cas ils te demanderont ton arrêté de création de périmètre et tes statuts pour pouvoir te le délivrer , tu pourras donc prendre contact avec eux pour avoir les bons interlocuteurs mais sinon:
INSEE pour code APE, SIRET SIREN (demande d'inscription au répertoire SIREN) que tous les autres te demanderont!!!!!!
Puis affiliation caisses une fois que tu auras délibéré pour créer ton poste et fais ton contrat!!!
les caisses sont différentes si tu es contractuel ou fonctionnaire, dans tous les cas et dans le désordre : CNFPT, CDG01, URSSAF (il y a du avoir une simplification des démarches et en une seule immarticulation auprès de l'URSSAF tu dois avoir les autres mais à vérifier)
Ircantec caisse de retraite contractuel, CNRACL caisse de retraite fonctionnaire.... j'en passe et des meilleurs tu verras c'est un vrai bonheur. Appelles moi si tu veux plus de détails.
A+ et bonne année à tous.
Alice P.
Comme à l'habitude merci beaucoup Alice et bonne année.
Pour tout ce qui gravite sur mon poste, je suis déjà dans leurs tuyaux, je vais essayer de négocier de la mise à jour de dossier et pas de tout me retaper un à un. En reprenant ce que nous avons fait l'an passé en Com Com pour que je ne travaille pas bénévolement. Mais je m'attends à de la rigidité.
Ah si j'avais une secrétaire, j'irai plutôt faire des relevés de terrain !!
A+
Vincent