Résultat de recherche

La gestion des digues à l'heure de la GEMAPI

Le 27 novembre 2015 à Saint Donat sur l'Herbasse (26) La Loi MAPTAM a fait évoluer les compétences et les responsabilités des collectivités locales en matière de systèmes d’endiguement, notamment à travers le décret du 12 mai 2015 relatif aux règles…

Entretien bords de cours d'eau et hauteur d'arbres

Bonjour Un riverain ma récemment interpellé sur le point suivant : - sa propriété est limitée par un petit cours d'eau (largeur à priori inférieure à 4 m). Sur sa berge, sont présents (depuis longtemps) des aulnes et des frênes ; - son voisin (…

Acquisition terrain et frais annexes

Bonjour, Lors des acquisitions de terrain, notre trésorier nous demande d'inscrire les dépenses d'acquisition en Investissement et toutes les autres dépenses annexes (frais de notaire, géomètres ...) en Fonctionnement (sans prendre en…

La GEMAPI - De l'état des lieux à la mise en œuvre opérationnelle

Le 9 novembre 2015 à Lyon (69) La loi de modernisation de l’action publique du 27 janvier 2014 a attribué au bloc communal la compétence « Gestion des Milieux Aquatiques et de Prévention des Inondations » (GEMAPI). Cette nouvelle compétence est un…

Dimensionnement d'un orifice noyé

Bonjour, Je cherche à redimensionner un orifice noyé au niveau d'un seuil afin de permettre la continuité écologique au niveau du seuil (débit réservé = 1/10 du QMNA5). Quel formule utiliser pour trouver le diamètre de l'orifice en…

Article L 211-7-1 / Continuité écoloqique

Bonjour à tous, Quelqu'un a t-il déjà fait appel à cet article qui prévoit la possibilité pour une collectivité de faire des travaux de mise en conformité d'un ouvrage (en l’occurrence d'un seuil et de la continuité écologique) pour…

Indicateurs de suivi aprés travaux de restauration

Bonjour à la communauté, Je suis à la recherche d'infos sur les indicateurs de suivi des travaux de restauration de cours d'eau. Existe-il à votre connaissance des méthodologies permettant de relier entre eux les différents indicateurs…

Projets de renaturation de la Bourbre

En Isère, le Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin de la Bourbre (SMABB) porte un important projet de renaturation de la Bourbre entre Villefontaine et Chamagnieu, secteur sur lequel de nombreux dysfonctionnements sont observés. Une étude de…