Résultat de recherche

Clé répartition et actions financées par les communes

Bonjour, Nous sommes en train de réfléchir à une modification des statuts de notre syndicat pour adopter une nouvelle répartition du financement des actions. Le problème n'est pas tant celui de la clé de répartition que celui des actions financées…

Nomenclature nouvelle loi sur l'eau.

Est-ce que quelqu'un pourrait m'indiquer précisement où je peux trouver la nomenclature de la nouvelle loi sur l'eau? C'est surtout la partie "travaux en rivière" qui m'intéresse. Merci d'avance.

Fiche action et coût d'un plan de gestion pour la mise en place d'un ENS

Bonjour, Dans le cadre de la partie "Milieux naturels" du contrat de rivière Giffre et Risse nous travaillons sur l'élaboration d'une fiche action afin d'inscrire un site en Espace Naturel Sensible. Quelqu'un a-t-il déjà réalisé ce type d'opération…

PPRI et gestion de la ripisylve

Bonjour, Avez-vous des exemples de règlement de PPRI incluant des closes particulières pour la gestion des ripisylves. Pour l'instant, le PPRI que j'étudie ne comprend qu'un paragraphe autorisant les plantations inférieures à 800 pieds/ha et…

Clé de répartition financement CR

Bonjour, Encore une question...seriez-vous prêt à mettre à notre disposition les clés de répartitions que vous avez retenues pour le financement de vos contrat de rivière? Vous remerciant par avance, on va tenter plusieurs scénarii... Merci

Retrait d'une commune d'une procédure contrat

Bonjour, Nous sommes en train d'élaborer notre contrat. Il y a deux an, une commune à souhaité après le dossier sommaire se retirer du projet. La délibération du syndicat en charge de l'élaboration du contrat a refusé cette demande. Incompréhension…

Cahier des charges - Etude Bilan CRE

Bonjour, Technicien Rivière, au Syndicat Intercommunal pour l’aménagement du Couasnon, je vais être amené prochainement à lancer l’étude Bilan de notre Contrat Restauration Entretien qui doit se terminer en avril 2009. Je suis donc à la recherche…

Restauration hydromorphologique des cours d’eau - le 10 juillet 2008 à Anthy sur Léman (74)

Le 10 juillet 2008 à Anthy sur Léman (74) Contexte :  La restauration hydromorphologique est un levier d’action pour l’atteinte du bon état écologique des milieux aquatiques requis par la Directive-Cadre sur l’Eau (9ème programme d’intervention de l…

Fiches actions contrat rivière

Bonjour! Ayant fini mes études en gestion de milieux aquatiques et habitante rhône-alpine, j'ai connaissance de votre forum. Pour commencer par ce qui m'amène à vous, je souhaitais savoir si certains animateurs de contrats rivières aurait des…

Responsabilité après travaux

Bonjour, dans le cadre de l'enquête publique de mon syndicat, nous allons effectué des réunions publiques sous peu, et nous préparons les éventuelles questions. Un doute subsiste sur une de ces questions. Après avoir fait exécuter des travaux par…