Résultat de recherche

Circulaire EPTB

Bonjour amis des EPCI, Pour votre info et pour rester dans la question des EPTB, la circulaire MEDD/SDMAGE/BPIGR/CCG du 9 janvier 2006 relative à la reconnaissance officielle des EPTB est paru au BO du 28 février 2006 du MEDD. On y apprend les…

Etude gestion de la ressource en eau

Bonjour, le syndicat souhaite engager une étude sur la gestion de la ressource en eau incluant: un diagnostic de la ressource un état des lieux diagnostics des usages une prospective à moyen terme des scénarios de partage de la ressource et de…

DIG entretien fossés ?

Quelqu'un aurait t'il déposé une D.I.G. pour de l'entretien de fossés. Normalement il me semble que ça s'applique uniquement pour les cours d'eau ? Comment justifier l'intérêt général ? L'intérêt agricole et piscicole (écoulement entre étangs)…

Curage cours d'eau

Bonjour, Nous recherchons des exemples de consultations pour le curage en rivière. Merci

Réglement comité de rivière

Bonjour, Le comité de rivière du contrat dont je m'occupe, sera établi dans les jours à venir. Les membres qui le compose souhaite mettre en place un réglement intérieur. je suis donc à la recherche d'exemples de réglement intérieur. Est-il vraiment…

DIG-DUP-servitude d'utilité publique

Bonjour, La Communauté d'Agglomération du Pays de montbéliard souhaite entreprendre des travaux de lutte contre les inondations sur la Feschotte (cours d'eau non domanial). Un dossier de DIG est en cours de finalisation ainsi que celui de DUP pour…

Prestataires pour étude juridique

Le canal de Manosque ainsi que d'autres canaux souhaitent lancer une étude juridique sur les canaux. Connaissez-vous des bureaux de juristes ou d'autres types de prestataires pour ce genre d'études ? Avez-vous connaissance de structures qui auraient…

Quel avenir pour les milieux aquatiques avec les aménagements hydroélectriques ? - le 16 février 2006 à Pont en Royans (38)

Le 16 février 2006 à Pont en Royans (38) Contexte :  Les ouvrages hydroélectriques présents sur nos cours d’eau imposent de lourdes contraintes et risquent parfois de compromettre l’atteinte du bon état écologique visé par la directive cadre…

Observatoires ornitho

Bonjour, je travaille actuellement sur la mise en place d'un sentier nature pour une zone humide. Je dois installer des observatoires ornitho. Connaissez-vous des fournisseurs? Quelles démarches faut-il entreprendre ? Par avance merci de vos…

EPTB piège à....

Amis syndicalistes de rivière, la réglementation a défini la notion d'Etablissement Public Territorial de Bassin et la future nouvelle loi sur l'eau prévoit la possibilité pour les EPTB d'appliquer une redevance pour service rendu. Bref de la…