Bonjour,
Notre syndicat a la compétence GEMAPI. Il prévoit d'intervenir, pas le biais d'une convention, sur une partie du territoire d'une autre structure gemapienne (un EPCI) en tant qu'AMO.
Je suis à la recherche d'exemple(s) de convention(s) permettant de cadrer tout cela, c'est à dire d'édicter les règles d'intervention d'une structure gemapienne sur le territoire d'une autre structure gemapienne mais en tant qu'assistant à maîtrise d'ouvrage.
Merci !
Grégoire T.
Convention entre deux structures gemapienne
CONTENUS ASSOCIÉS
septembre 2026
Technicien entretien des cours d'eau avec compétences en cartographie (QGIS)
Ingénieur Chargé d'études hydrauliques et environnementales
Assistant chargé de mission Eau / GEMAPI



