Bonjour,
Notre syndicat prévoit d'engager des travaux de restauration d'espaces de bon fonctionnement (arasement de merlons, recul de digues). Une des communes souhaite recourir à une DUP pour acquérir les parcelles concernées pour les travaux.
Je suis ainsi à la recherche d'un modèle de DUP (étapes, délais, modèle) et plus généralement de retour sur une telle démarche.
Merci d'avance.
Audrey Fontaine
CV de Thibaut MACREK (Ouvrier en gestion des écosystèmes, ouvrier de rivière)
CV de Sibylle Barbot (chargée de mission)
CV de Romuald Lageat (Apprenti Technicien en bureau d’études eau-environnement, Technicien cartographe, Technicien en agroenvironnement, Chargé d’études en environnement, Chargé de mission en aménagement, Assistant-ingénieur en environnement)
CV de Maxence Grego (alternant licence pro Chargé de Projets Milieux Aquatiques et Eaux Pluviales)
CV de Jeremy Leplus (Ingénieur territorial - hydraulique environnement)
CV de Elsie Moureu (Alternance M2 Sciences de l Eau - type chargée d étude)
CV de Lucas BOUCON (Technicien eau )
CV de michael francois (chargé de mission)
CV de Baptiste Errecart (Technicien de riviere - Charge de mission - Ingenieur territorial)
CV de Léonard CLUYTENS (Stage de 6 mois Master 1 Dynamique des Écosystèmes Aquatiques)
Siège social :
27 rue Nicolas Chorier 38000 GRENOBLE
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NOS PARTENAIRES
Salut,
Mon consel, si tu peux te passer de DUP, c'est mieux. C'est un dossier lourd qu'il vaut mieux confier à un BE qui a l'habitude de ce genre de dossier. d'autant que si tu fais des travaux ton dossier DUP doit aussi contenir le dossier loi eau, potentiellement une étude d'impact, et bien sur les caractéristiques techniques de ton projet, avec certainement la nécessité d'une étude hydraulique.
Un conseil pour arriver à des acquisitions à l'amiable, expliquer la réglementation sur les digues aux propriétaires. Pour rappel, si l'autorité GEMAPI décide de ne pas prendre en charge un endiguement, le Préfet se retournera vers les propriétaires pour soit mettre aux normes soit arraser. Et vu les couts financiers des deux mesures, les propriétaires ont tout intérêt à vous vendre les terrains nécessaires pour que vous réalisiez vos travaux. C'est ce que nous avons fait sur deux sites où au total nous avons araser plus de 2 km de digues (et restaurer le cours d'eau).
Sinon, dans la rubrique "documents techniques", il y a le guide pratique de l'expro, ça pourrait t'aider.
Merci Julien pour ta réponse.
Oui, gros dossier à monter si c'est l'option qui est choisie. A rediscuter avec nos élus. Beaucoup d'éléments seront dans tous les cas fournis dans le cadre de la demande d'autorisation unique dont fait l'objet ces travaux de restauration d'EBF. Affaire à suivre !