montage financier hors outil de gestion

Anonyme (non vérifié)

ven 05/02/2010 - 11:05

Bonjour,
Nous menons, au sein du syndicat, une réflexion pour prendre la compétence milieux. Jusqu'à présent, avec la compétence inondation, nos projets entrent dans le cadre d'un PAPI, donc avec des montages financiers relativement stables.
La question qui se pose si l'on prend la compétence milieux est la suivante :
Hors outil de gestion, sera-t-on dans l'obligation de défendre pied-à-pied, auprès de nos partenaires financiers, chaque projet pris séparément ?
En clair, faut-il négocier le montage financier pour chaque projet ?
Comment cela se passe dans vos structures ?
Merci

PONSONNAILLE G (non vérifié)

lun 08/02/2010 - 14:33

Attention à la rédaction des compétences...

"Compétence milieu", ça me paraît très (trop) large. Pour éviter de futurs débats, nous avons basé nos compétences sur le portage procédures et non sur l'objet du travail. Concrètement nous n'avons pas la "compétence gestion des rivières" mais :

Le SIGAL assure :
- la maîtrise d'ouvrage des actions dites transversales du Contrat Territorial ;
- l'assistance à maîtrise d'ouvrage sur les "travaux milieux" inscrits dans le Contrat Territorial ;
- la coordination de toutes les actions inscrites au Contrat Territorial ;
- la conduite des études nécessaires à l'élaboration du SAGE Alagnon ;
- l'animation et le secrétariat de la Commission Locale de l'Eau (CLE) et des commissions de travail instituées par la CLE ;
- l'élaboration des documents du SAGE : état des lieux, objectifs, diagnostics, orientations et mesures ;
- le suivi de la mise en œuvre du SAGE Alagnon ;
- l'animation, la communication et le développement d'outils favorisant la sensibilisation de tous les acteurs du bassin à l'éducation à l’environnement ;
- un rôle de soutien et de conseils dans les projets (études, travaux, plans de gestion), dès lors qu’ils concourent aux objectifs du syndicat ou qu’ils sont d’intérêt général.

Voilà je ne sais pas si c'est clair et si ça aide, bon courage !

Baptiste (non vérifié)

lun 15/02/2010 - 14:21

Merci pour cette réponse,
Effectivement, il semble assez évident que la rédaction des statuts est importante, et nous en sommes bien conscients.
Cependant, ma question porte plutôt sur le financement de projets, dès lors qu'ils ne rentrent pas dans un outil de gestion.
Exemple : les projets liés à notre compétence "inondation" entrent dans le cadre du PAPI, les financements sont donc relativement bien assurés. Dans l'avenir, nos projets qui sera liés à une compétence "X (milieu)", mais hors outil de gestion, seront t-il faciles à défendre auprès de nos partenaires financiers ? Devra t-on les défendre un par un ? etc.
Merci