Bonjour à toutes et à tous,
Dans le cadre du futur contrat de rivière Giffre et Risse, je dois élaborer et mettre en oeuvre un plan de gestion global du bassin versant en prenant en compte l'ensemble des boisements de berge et la problématique sédimentaire (zone à redynamiser, zone de curage, zone de réinjection...). Vu le nouvel outil de la LEMA concernant l'article L215-15, je cherche à gagner du temps en ne faisant qu'une procédure administrative pour l'ensemble de ces actions. Il s'agit à l'issus d'une enquête publique groupé d'obtenir une DIG, une autorisation de mise en oeuvre du Plan de Gestion et une servitude de 6 mètres en bordure des cours d'eau.
Le département de la Haute Savoie n'a pas vraiment eu affaire à ce type de dossier. Est-ce que quelqu'un aurait des informations sur le contenu du plan de gestion ?
Je suis à la recherche d'un modèle de plan de gestion qui comprend une autorisation loi sur l'eau. Si c'est une déclaration je suis preneur aussi.
Vu que c'est un outil récent, je ne m'attend pas à beaucoup de retour, mais je suis prêt à transmettre mes infos si j'en ai par d'autre biais.
Merci d'avance
Emmanuel RENOU / Technicien Rivière
Contrat de Rivière Giffre & Risse
Tél : 04.50.47.62.04.
Bonjour,
le CG 05 est en train de réaliser ce plan de gestion à l'échelle du département, les syndicats étant impliqués dans la démarche. tu peux prendre directement contact avec eux. Sinon, la CLEDA qui porte le SAGE et Contrat de Rivière Drac Amont est en train de rédiger le sien.
pour tout te dire, le contenu reste néanmoins encore un peu flou ...
bonne suite
Emilie
SIEMéouge
Chargée de mission Contrat Rivière /Natura 2000
Salut Emmanuel,
je ne sais plus si tu étais à la journée de l'ARRA sur les aspects juridiques mais le chef de MISE de la DDAF07 avait l'air assez calé avec les nouveautés de la LEMA et de mémoire un syndicat avait déposé une demande (je ne suis plus trop sur). Bref un contact potentiel, à voir dans les actes de la journée pour le nom de la personne.
Si çà peut t'aider...
Vincent