Un guide pour exercer la police de l'eau

Résumé
Par MEEDDM - Direction de l'Eau et de la Biodiversité
Le Ministère en charge de l'écologie publie un guide dédié à l'exercice de la Police de l'eau.
Par MEEDDM - Direction de l'Eau et de la Biodiversité

 

Le Ministère en charge de l'écologie publie un guide dédié à l'exercice de la Police de l'eau.

Il est accessible en plusieurs parties sur le site de Gest'Eau : http://www.gesteau.eaufrance.fr/documentation/guides.html#METHODO

Les différentes parties téléchargeables sont les suivantes :
- Cadre d'intervention de la police des eaux
- Formation, commissionnement et assermentation
- Planification, SDAGE et SAGE
- Gestion territoriale de la ressource
- Cours d'eau non domaniaux
- Autorisation / Déclaration des installations, ouvrages, travaux et activités
- Intervention en cas d'accident ou d'incident
- Recours
- Contrôles
- Suites administratives et judiciaires

 

Editeur : MEEDDM

CONTENUS ASSOCIÉS

mars 2021

  • CV de Baptiste Errecart (Technicien de riviere - Charge de mission - Ingenieur territorial)

  • CV de Léonard CLUYTENS (Stage de 6 mois Master 1 Dynamique des Écosystèmes Aquatiques)

  • CV de Benjamin RAVIER (alternance gestionnaire de l'eau)

  • CV de Lea Carlesso (Ingénieur de recherche)

  • CV de Brice Noirot (Chargé de mission / Ingénieur d'études / technicien rivière (selon type de poste))

  • CV de Léo Cabrol (Apprentissage Ingénieur Environnement/ Ecologie)

  • CV de Maxime OULES (Chargé d'études/de mission en gestion de l'eau et des milieux aquatiques)

  • CV de Valérie Caillet (Chargée de mission eau et environnement)

  • CV de Elsie Moureu (Alternance M2 Sciences de l Eau - type chargée d étude)

  • CV de Lydie Roccati (technicien de rivière en apprentissage, en alternance ou topographe-géomètre en rivière)